Mentions légales

01 Éditeur & contact

Le site homemade-group.fr est édité par Home Made Project, société par actions simplifiée à associé unique (SASU).

Siège social

3 rue Hébert
92140 Clamart, France

Immatriculation

RCS Nanterre 931 427 942
Immatriculée le 25 juillet 2024

Capital social

400 euros

Direction de la publication

Guillaume Rychner
Président

Rôle dans le groupe : Home Made Project est la société holding et l’éditrice de ce site. Celui-ci présente les activités de promotion immobilière, d’aménagement foncier et d’investissement réalisées par les sociétés du groupe.

Les opérations sont portées par les filiales concernées. La société qui vend, achète ou fournit une prestation est identifiée dans les offres, mandats, contrats et actes propres au dossier. Le nom « Home Made » utilisé sur le site désigne le groupe ; il ne se substitue pas à l’identité de votre cocontractant.

02 Hébergement

Site : vercel.com
Assistance : centre de support Vercel
Données personnelles : privacy@vercel.com

Coordonnées et informations de confidentialité publiées par Vercel

03 Informations & projets

Le site présente les activités du groupe, sa méthode et une sélection de projets. Les informations, disponibilités et caractéristiques des opérations peuvent évoluer. Contactez-nous pour obtenir les éléments actualisés relatifs à un bien et l’identité de la société qui porte l’opération.

Les perspectives, animations, images de synthèse et simulations illustrent une intention ou un potentiel. Elles ne constituent pas, à elles seules, un engagement sur une prestation, un résultat, une autorisation d’urbanisme ou un financement. Les caractéristiques convenues sont précisées dans les documents propres à chaque opération.

L’acquisition directe d’un bien par une société du groupe est distincte d’une prestation d’agence immobilière. Une éventuelle mission d’intermédiation de Home Made Agency fait l’objet de ses propres documents et conditions de rémunération.

Les modalités de paiement et l’organisation d’une opération dépendent du dossier et sont fixées dans les actes correspondants. La présentation d’un cas réalisé ne garantit pas sa reproduction à l’identique.

Lorsque des travaux sont à la charge de l’acquéreur, les missions du maître d’œuvre, du studio de design et des autres intervenants sont définies dans leurs contrats respectifs. Leur présentation sur le site ne crée pas, à elle seule, une mission de maîtrise d’œuvre à la charge de Home Made Project.

04 Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, créations graphiques, signes distinctifs et éléments du site sont utilisés par Home Made Project en qualité de titulaire de droits ou au titre des autorisations et licences applicables.

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, leur reproduction, leur adaptation ou leur diffusion est interdite. Les composants et ressources appartenant à des tiers restent soumis à leurs propres droits et licences.

Pour une demande d’utilisation, écrivez à contact@homemade-group.fr.

05 Données personnelles

Le traitement des informations transmises par les formulaires, l’envoi des e-mails de confirmation, les données techniques de navigation et vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

06 Utilisation & droit applicable

Nous veillons au bon fonctionnement et à la mise à jour du site. Son accès peut néanmoins être interrompu, notamment pour maintenance ou en cas d’incident technique. Vous pouvez nous signaler une erreur aux coordonnées ci-dessus.

Les sites tiers accessibles par un lien disposent de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Le site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables. En cas de différend, les juridictions compétentes sont déterminées selon les règles légales en vigueur, notamment celles protégeant les consommateurs.